Y'en a qui aime le risque. L'age ou le modèle de l'appareil ne garantit en rien un quelconque "ça devrait aller". Même si tu as un appareil vieux de 10 ans, les douaniers peuvent te demander les factures. Si tu ne les a pas, tu payes. Ce n'est pas plus compliqué que ça.Envoyé par crashbdx
je comprend bien mais à partir du moment ou je n'ai pas le choix.... je l'ai acheté ya 3 ans, j'achete vraiment souvent sur le net et je ne sais plus du tout ou je l'ai acheté donc j'ai pas vraiment le choix.
Ils s'en tapent les douaniers. La question qu'ils vont te poser, c'est est ce que tu peux présenter les factures d'achats.
Si tu peux, aucun problème.
Si tu ne peux pas, tu devras payer la TVA plus une amande éventuelle. C'est aussi simple que ça. Le reste c'est du blabla dont ils n'ont que faire.
Maintenant, si tu as un peu de chance, peut être que tu ne seras pas controlé ou que tu tomberas sur un douanier sympa. Mais le principe de la chance, c'est que ce n'est pas systématique et assez peu fréquent.
Je suis daccord avec toi, je ne dis pas du tout " mais non ca va lfaire pas dsoucis etc " non, je sais tres bien tout ca, mais j'adore la photo, je pars un mois au japon j'en ai révé des année et ai économisé un an pour pouvoir y aller, je n'ai plus la facture de mon appareil bah tant pis je le prend quand meme je vais pas me priver pour ca, apres s'il ne me croient pas bah tant pis je apierai tout ce qu'ils veulent je gagne plus d'argent que lui ya pas de soucis... je dis juste que j'ai pas le choix donc je demande d'éventuel arguments meme si je sais qu'il ne suffiront pas...
Hum mais petite précision dont j'ai oublié de parler, je rentre pas seul mais avec ma petite amie japonaise donc finalement je me prend la tete pour rien non ? je dis que l'appareil est à elle !!!! ou ca ne marchera pas ? peu etre ai je plus de chance d'échapper a un controle en etant avec une japonaise non ?
Si elle vient en touriste, en effet tu le lui donnes elle le mets dans son/ses sacs et il devient sien officiellement le temps de passer la douane. Ça peut passer. A la limite, s'ils avaient envie de vérifier que c'est bien le sien, tu mets tous les menus en japonais. Mais ce serait étonnant qu'ils aillent jusque là. Ils savent très bien que tout touriste qui se respecte ne se déplace pas sans appareil. Surtout un touriste japonais.
Mais s'ils te demande si tu as quelque chose à déclaré, tu réponds : "rien".
Dans la mesure où elle est touriste, si elle devait avoir quelque chose à déclarer, ce ne serait pas "son" appareil qu'elle aurait à déclarer, mais plutôt des quantités d'alcool ou de tabacs éventuellement (si elle dépasse les quotas.
Crashdbx, si tu te fais épingler pour ton APN, il y a de quoi tapper un gros scandale, car ton appareil (le 300D) n'est commercialisé sous cette appelation qu'en Europe (au Japon c'est le Kiss).
For a relaxing time ... make it Suntory time.
Et si on habite au Japon, je présume, enfin j'espère qu'on n'a pas à payer la TVA si on va en vacances en France, non? Je présume que la TVA s'applique à ceux qui résident en France.
En se basant sur le site des douanes (http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=45), il faut tenir compte:
1. du montant de la franchise (175 euros) pour le total des marchandises transportées (sous le terme "marchandises" on regroupe à mon avis des objets neufs ou sous emballage).
2. Il faut aussi prévoir des factures pour certains objets personnels (bijoux, appareils photos, caméscopes, téléphones portables, etc.) afin de pouvoir discuter ce point (assez flou): "Vous devez prouver que (...) vous avez déjà payé les droits et taxes éventuellement dus dans l’Union européenne en fournissant les factures ou quittances douanières". Cela ne me paraît vraiment pas limpide dans la mesure où tout ce chapitre concerne avant tout des résidents étrangers à l'UE.
A noter que l'on peut bénéficier d'une franchise si l'on déménage de l'étranger (hors UE) vers la France; mais sous certaines conditions (séjour d'un an minimum à l'étranger, pas de franchise sur les objets achetés durant les 6 derniers mois du séjour, formulaire à remplir pour certains biens).
Résidents hors de l'Union européenne, vous souhaitez rapporter des objets personnels
Généralités
Lors de votre arrivée en France, vous pouvez être contrôlé par les services douaniers, mais aussi sur l'ensemble du territoire national ou du territoire douanier communautaire. Ces contrôles sont avant tout effectués dans le but de sauvegarder votre sécurité et votre santé et de protéger l'environnement.
Vous résidez hors de l'Union européenne, à votre arrivée en France :
- vos affaires personnelles sont admises librement en France à l'exception des marchandises soumises à formalités particulières ou interdites. Leur nature et leur nombre ne doivent pas revêtir de caractère commercial.
Les agents des douanes peuvent vous demander de justifier la situation régulière de certains objets (bijoux, appareils photos, caméscopes, téléphones portables, etc.). Vous devez prouver que vous les avez achetés dans l’Union européenne taxes comprises, ou, si vous les avez achetés dans un pays tiers, que vous avez déjà payé les droits et taxes éventuellement dus dans l’Union européenne en fournissant les factures ou quittances douanières.
Vous pouvez transporter avec vous des marchandises achetées ou qui vous ont été offertes dans un pays tiers, sans avoir de déclaration à effectuer, ni de droits et taxes à payer. La valeur de ces marchandises ne doit pas excéder au total 175 euros. (90 euros si le voyageur a moins de 15 ans).
Vous êtes cependant soumis à certaines obligations liées aux valeurs ou à la nature des biens que vous transportez qu'il s'agisse de marchandises soumises à des formalités particulières ou interdites.
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