Résidents hors de l'Union européenne, vous souhaitez rapporter des objets personnels
Généralités
Lors de votre arrivée en France, vous pouvez être contrôlé par les services douaniers, mais aussi sur l'ensemble du territoire national ou du territoire douanier communautaire. Ces contrôles sont avant tout effectués dans le but de sauvegarder votre
sécurité et votre
santé et de protéger l'
environnement.
Vous résidez hors de l'Union européenne, à votre arrivée en France :
- vos affaires personnelles sont admises librement en France à l'exception des marchandises soumises à formalités particulières ou interdites. Leur nature et leur nombre ne doivent pas revêtir de caractère commercial.
Les agents des douanes peuvent vous demander de justifier la situation régulière de certains objets (bijoux, appareils photos, caméscopes, téléphones portables, etc.). Vous devez prouver que vous les avez achetés dans l’Union européenne taxes comprises, ou, si vous les avez achetés dans un pays tiers, que vous avez déjà payé les droits et taxes éventuellement dus dans l’Union européenne en fournissant les factures ou quittances douanières.
Vous pouvez transporter avec vous des marchandises achetées ou qui vous ont été offertes dans un pays tiers, sans avoir de déclaration à effectuer, ni de droits et taxes à payer. La valeur de ces marchandises ne doit pas excéder au total 175 euros. (90 euros si le voyageur a moins de 15 ans).
Vous êtes cependant soumis à certaines obligations liées aux valeurs ou à la nature des biens que vous transportez qu'il s'agisse de marchandises soumises à des formalités particulières ou interdites.