Rentrer en france avec une 150ene de dvd graves

[shinning-force]

bonjour
je suis francais resident au japon ,
je compte rentrer en france avec mes dvd graves usage personel * ceux ci comportent des films, jeux, programmes....

jen avais deja envoye au japon la douane japonaise avait ouvert le carton mais je n avais pas eu de probleme, la dans le sens inverse j aimerais savoir comment ca se passe a la douane de l aeroport comme a la douane des colis.

merci

[skydiver]

Théoriquement, si aucun DVD ne contient de programmes piratés ou copies de contrefaçons, etc. pas de problème particulier à redouter.
Maintenant si les douanes décident de tout visionner, ça prendra du temps...

[Marsupilami]

Ben une copie sans avoir payé les ayants droits, cela s'appelle une contrefaçon.

C'est valable pour les objets, les biens culturels, comme les chansons, les livres, les disques, les dvd, les cd. Enfin le support importe peu, c'est le contenu qui est protégé.
Même une photocopie d'une page de livre est normalement interdite... à moins d'avoir l'autorisation des ayantys droits (maison d'étition, auteur).

Pour les films, pareille.

Si tu peux prouver que tu as payé les originaux, OK. sinon...

L'article L335-3 du code de la propriété intellectuelle dispose qu'est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
En d'autres termes, toute utilisation d'une œuvre protégée qui n'est pas expressément autorisée par son auteur ou par ses ayants droit est interdite.
Les seules exceptions sont celles prévues par l'article L122-5 du même code, qui dispose :
« Lorsque œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

1. Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
2. Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des œuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'œuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;
3. Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
   
   1. Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées,
   2. Les revues de presse,
   3. La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles,
   4. Les reproductions, intégrales ou partielles d'œuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d'une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les œuvres d'art mises en vente. Un décret en Conseil d'État fixe les caractéristiques des documents et les conditions de leur distribution,
   5. La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre,
   6. Les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par contrat. ».
   
   

On trouvera tous les renseignements là : http://fr.wikipedia.org/wiki/Contrefa%C3%A7on

[zev]

Je conseillerai plutot d'investir dans un disque dur USB portable.

[shinning-force]

merci des infos a l heure jai deja 4 disques avec un total 3 tetra remplis en plus de cela jai mon pc portable, loin de moi de faire lapologie du "piratage".
je vais donc preferer renvoyer une partie de ces copies par poste.

On peux parler de piratage bien sur, mais bon je vois mal les douaniers verifier les lecteurs mp3 de chaque voyageurs ou des cd graves sans netant pas en surnombre, ou bien meme samuser a fouiller un disque dur pour y trouver un iso ou bien une chanson telecharge illegalement...

Autant ou pour la "vraie" contrefacon ( imitation complete d un support qui tente a laisser que c est un original et a pour but d etre vendu ) la forcement ca risque de poser bien plus de problemes.

[skydiver]

Les douaniers ont certes d'autres choses à faire. Par contre, l'envoi postal n'est aucunement une garantie.

[Darith]

Pour avoir bossé un peu avec les douaniers, je sais qu'ils peuvent être amenés à regarder les inscriptions sur les disques gravés (surtout si un chef traine dans les parages...). Si en gros c'est marqué le titre d'un contenu (connu) tu risques d'avoir a te justifier. Mieux vaut des inscriptions banalisés genre "archives perso #1" çà passe sans soucis. Et d'un point de vue légal, le visionnage de tes supports ainsi marqué constitue une infraction, donc un vice de procédure.

Après c'est quand même mieux d'éviter ce genre de média, c'est pas la grande chasse, mais sait-on jamais.

@Marsupilami: Même si t'as les originaux c'est contrefaçon, tu es censé avoir une autorisation expresse de l'éditeur pour faire une copie privée.

[aritomi]

@Marsupilami: Même si t'as les originaux c'est contrefaçon, tu es censé avoir une autorisation expresse de l'éditeur pour faire une copie privée.

J'ai toute une collection de CD que j'ai achete depuis le debut des annees 90, peut-etre 200 environ, certains chez mes parents en France, et d'autres ici au Japon. Je les ai tous mis sur mon iPod. Est-ce que quand je voyage je dois prendre avec moi dans mes valises mes 200 Cd pour prouver que je ne suis pas un pirate ?

[skydiver]

Pas à ce point là, bien entendu et il ne faut pas croire que les douaniers soient systématiquement à l'affût des dangereux pirates rentrant du Japon.

[Darith]

Comme le dit Sky, les douaniers sont pas à l'affut de ce genre de truc, ils ont d'autres chats à fouetter, mais les gars un peu trop zélés çà existe.

Tu parlais de tes disques gravés avec je ne sais trop quoi dessus, je te conseille juste de changer les inscriptions par des trucs pas explicite, pour le sacro-saint commandement "si il y a suspicion, il y a vérification". Si inscription différente d'un des standards connus, on va se douter mais on va pas chercher plus loin...
Pour ton I-pod, à moins que tu promènes avec une pancarte où c'est écrit en gros que tu as des MP3 venant d'extraction CD dedans, tu seras tranquille.
(si tu la p'tite bête, d'un point de vue légal, tu devrais présenter "seulement" tes preuves d'achats... çà fait moins lourd que les boites...)

'Fin bref, faut pas psychoter...