Long séjour au Japon pour une japonaise disposant d'une carte de séjour en France

[Franck77]

Bonjour ,

Mon épouse est japonaise et recevra bientôt une carte de séjour (suite à renouvellement).

Cependant pour certaines raisons (notamment un break dans le couple), elle va rentrer au Japon pour une durée plus ou moins longue.

Je suppose que si elle retourne en France avant la date de renouvellement de la carte, elle n'aura pas de formalités particulières à remplir ?

Si elle dépasse la durée de la carte de séjour avant de revenir ici, quelles seraient les éventuelles démarches ?




Je sais que cela ne me dispense pas d'une recherche, mais je remercie toute personne qui pourrait me faire partager son expérience.

[chkube]

Bonjour,

Oui, une bonne recherche peut donner l'information,
mais comme j'ai fait cette recherche récemment, je donne le résultat.

=> 3 ans (au Japon = hors UE).

Sur le site officiel :
http://vosdroits.service-public.fr/p...s/F11906.xhtml

Cas de péremption de la carte de résident

Si vous vous êtes absenté plus de 3 ans consécutifs de France (sauf accord exprès de l'administration), votre carte de résident est périmée. Vous ne pourrez revenir en France qu'avec un visa.

Si vous êtes titulaire d'une carte de "résident de longue durée - CE", il en est de même si :

• vous avez résidé plus de 3 ans consécutifs en dehors de l'UE (sauf accord de l'administration),
  
  
• ou plus de 6 ans consécutifs hors de France,
  
  
• ou si avez acquis, depuis la délivrance de votre carte, le statut de résident de longue durée dans un autre pays de l'UE.
  

Après, je ne sais pas, car mon épouse n'a pas encore fait de renouvellement de carte de longue durée,
mais alors que certains disent que c'est quasi automatique, d'autres parlent d'apporter des preuves de vie commune.
Dans ce dernier cas, ça pourrait être plus gênant pour vous. (mais je n'en sais rien).

Christian

[rasen]

Dans le cas d'un titre de séjour temporaire, à priori, il faut tout recommencer à zéro.

A noter que si dans certaines préfectures il est possible de faire la demande de renouvellement par courrier (donc sans être forcément présent sur le territoire), il est obligatoire que le titulaire aille retirer le titre en personne (pas possible, par exemple, de se le faire "livrer" à l'ambassade de France au Japon).

[Franck77]

Bonjour,

Merci à chkube et rasen pour leurs réponses. Je résume donc :
- dans le cas d'un dépassement de la carte de séjour/résident, il faudrait recommencer de nouvelles formalités;
- dans le cas d'une carte encore valide et un retour au Japon, la durée à retenir serait celle de trois ans.

J'en saurais plus dans quelques jours : la nouvelle carte semble en production selon la préfecture à laquelle nous sommes rattachés. S'il s'agit d'une carte d'un an, comme la durée commence à partir de la date du dépôt, nous aurions un peu moins de 9 mois avant d'entamer une éventuelle démarche de renouvellement.

Dans le cas d'une carte de résident, nous aurions plus de temps de réflexion.

[rasen]

Normalement tu devrais déjà savoir de quel type de carte il s'agit, ne serait-ce que par la quantité de paperasse à remplir et de justificatifs à fournir pour une carte de résident.
Si lors du renouvellement vous avez demandé une carte de résident, et que celle-ci vous a été refusée, vous auriez du recevoir un courrier motivant le refus. Et dans ce cas, vous aurez droit à un titre de séjour temporaire (1 an).

[Franck77]

Dans notre préfecture : sont demandés les documents pour la carte de séjour (un an). L'usager rajoute de lui même un courrier demandant la carte de résident (de 10 ans) et des documents complémentaires. Au moment du dépôt nous ne savons jamais quelle carte on recevra.

J'ai envoyé un mail à ma préfecture qui m'a informé que notre carte était en production...Nous en saurons plus bientôt.

PS : Dans notre préfecture nous n'avons jamais eu de document de refus de la carte de résident, même si je l'accorde, il s'agit en principe d'une obligation due aux règles de la transparence (ainsi que la mention des délais de recours contre la décision).