Le Royaume-Uni, le Japon et les Etats-Unis sont les pays où les salariés ont des durées du travail hebdomadaires particulièrement longues, du fait notamment d'une utilisation souple des heures supplémentaires, selon une étude française rendue publique jeudi.
Le Royaume-Uni et le Japon "ont en commun une fréquence importante d'horaires très élevés: 50% des salariés à plein temps déclaraient ainsi en 1997 travailler habituellement plus de 43 heures hebdomadaires", indique l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) dans sa revue trimestrielle parue en juillet.
Aux Etats-Unis, "la durée élevée du travail des salariés à temps plein s'explique plus, en revanche, par la prédominance de la norme de 40 heures, qui concernait 70% des effectifs en 1998", soulignent les auteurs de l'étude Mireille Bruyère et Odile Chagny.
Au Japon, "la norme de 40 heures souhaitée par la révision du code du travail de 1987 serait encore loin d'être atteinte", relève l'étude qui souligne qu'"à la fin des années 1990, le volume d'heures supplémentaires rémunérées y reste l'un des plus élevés des six pays (étudiés) après les Etats-Unis".
L'étude a porté sur huit pays (Etats-Unis, Japon, Allemagne, Espagne, France, Italie, Pays-Bas et Royaume-Uni) et sur la période allant de 1983 (parfois 1970) à 1998.
Au pays du Soleil Levant, "il n'existait, jusqu'en 1999, pas de limite légale aux heures supplémentaires. Seules des lignes directrices gouvernementales fixaient le maximum annuel à 360 heures (450 heures entre 1989 et 1993), avec dérogations possibles pour certaines catégories".
Les Etats-Unis ne disposent pas de législation sur la durée du travail à l'exception de celle sur les heures supplémentaires ( le Fair Labour Standard Act de 1938 ) qui ne s'applique pas à "la plupart des cadres".
Le Royaume-Uni ne bénéficie pas non plus de législation sur la durée du travail à l'exception de la directive européenne de 1993, transposée en droit britannique en 1998. Elle fixe la durée maximale hebdomadaire de travail à 48 heures en moyenne sur quatre mois et prévoit des périodes minimales de repos hebdomadaires et de congés annuels (quatre semaines).
Outre-Manche, les "heures sup" non rémunérées sont "fort fréquentes", essentiellement en raison d'"une proportion élevée de cadres dans l'emploi salarié et qui s'expliquerait en partie par une conception assez large de l'emploi cadre au Royaume-Uni".
Les cadres et les professions intellectuelles et scientifiques effectuent près de deux heures supplémentaires non rémunérées par semaine, en particulier dans l'éducation, les services d'intermédiation financière, l'immobilier et les services aux entreprises, selon l'étude.
En Allemagne, la loi fixe la durée hebdomadaire maximum à 48 heures en moyenne et non en plafond, et autorise 480 heures supplémentaires par an.
En Italie, la durée hebdomadaire légale était de 48 heures jusqu'en 1997 puis a été abaissée à 40 heures mais avec un contingent d'heures supplémentaires légales élevé (250 heures dans l'industrie).
Aux Pays-Bas, la durée maximum hebdomadaire a été abaissée en 1996. Elle est de 36 heures ou de 40 heures selon les secteurs d'activité, tandis que le recours aux heures supplémentaires est faible.
En Espagne, la durée légale est de 40 heures hebdomadaires en moyenne annuelle. En France, celle-ci était de 39 heures en 1998, date à laquelle commence le passage aux 35 heures de travail hebdomadaire.
Dans ces deux pays, le contingent d'heures supplémentaires est relativement faible. Il est de 130 heures par an en France mais le gouvernement de droite s'est prononcé pour un assouplissement du dispositif dans le cadre d'une révision des lois adoptées par la précédente majorité de gauche instituant les 35 heures.
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Denshi Jisho
Forum Société Japonaise
