Afficher la version complète : Divers Frais douaniers d'importations de biens venant du Japon
Siegfriedt
21/12/2005, 16h21
Bonjour,
Je serais très intéressé pour importer une belle lame du Japon (pas trop chère quand même, restant dans une limite très limite), et je tenais à savoir les frais douaniers que celà engendrerait.
Je viens de me renseigner aux douanes (ils ont été très sympathiques je dois le souligner), et ils m'ont indiqué que les frais d'importations pour les biens venant du japon ou des Etats-Unis étaient de 10 % à l'arrivée en France. Ces 10 % sont calculés sur la valeur de la marchandise + les frais de ports. Sont déduit des frais de port, les coûts supplémentaires si ils viennent par avions... çà çà m'a étonné, mais bon tant mieux.
En plus de ce prix du biens + frais de port jusqu'en France + 10%, il faut rajouter les frais éventuelles de port jusqu'à l'endroit où l'on vit, et là-dessus rajouter la TVA. En résumé, il faut rajouter 30 % environ du prix du bien, en comptant les frais d'envois.
Cependant, le premier centre de douanes que j'ai appelé, on m'a signalé qu'il fallait une license d'importation d'armes... ce qui m'a étonné. J'en ai contacté un deuxième, où la personne a été très gentil, m'a renseigné sur les frais de douanes, mais ne pouvait faire les recherches sur son ordi concernant les conditions en tant qu'importations d'armes, car elle était débordée avec le nombre de personnes qu'il y avait dans son bureau (çà je peux comprendre, çà arrive, je suis pas seul au monde).
J'ai appelé un troisième, où le douanier m'a dis que comme il en avait vu à vendre en libre, çà ne devait pas demander d'autorisation d'importation, ce qui me semble le plus véridique.
J'aimerai savoir si certains d'entre vous on eu des difficultés à importer des lames du Japon, et si oui, comment ils ont réussi à les résoudres. Si la facture n'était pas sur la boîte, ou dedans, est-ce qu'ils sont assez rapide pour en demander une copie ou l'originale (c'est pas une critique, ils ont souvent beaucoup à faire) ?
En combien de temps habituellement, les biens arrivent du Japon en utilisant l'EMS ?
Merci de vos réponses
skydiver
21/12/2005, 16h43
Les licences d'importation ne concernant que les sociétés qui font venir ces armes de façon régulière. Plusieurs membres du site ont rapporté des lames du Japon sans problème particulier.
Je rapporte moi même, de temps à autre, des armes blanches et me contente de les déclarer.
Siegfriedt
22/12/2005, 07h45
Merci de votre réponse, je pense que le douanier que j'aie contacté la première fois ne devait pas avoir souvent affaire à ce genre d'importation. Pour quelqu'un qui a vu le règlement des douanes, je comprends qu'il ne connaisse pas tout, faudrait plus de 10 ans d'études pour tout apprendre, et encore.
Ce que j'espère, c'est lorsque j'aurai trouvé mon bonheur, il ne sera pas bloqué aux douanes par quelqu'un qui ne connaît pas tous les innombrables chapitres sur l'importation des armes blanches (je ne pourrai pas lui en vouloir).
J'ai déjà importé des sabres à quelques reprises (non-authentiques malheureusement), mais j'habitais en outre-mer, avec une règlementation différente sur plusieurs points. Je pensais bien qu'il n'y avait pas de problèmes pour la métropole (merci de me rassurer), mais je voulais savoir si des personnes en avait rencontré, ou si çà pouvait arriver régulièrement, et savoir comment les résoudre rapidement. Mais je pense que les aéroports doivent avoir des sections spécialisées je pense, donc qui réduisent l'éventualité d'une mauvaise interprétation des textes.
hello
cela depend aussi de la condition de l'arme :
-neuve il ya tout un tas de trucs à payer
-ancienne, la TVA n'est pas valide à condition de justificatif de piece de collection et meme dans ce cas ce n'est pas evident, les douaniers n'etait que rarement (je n'aime pas dire jamais) des experts en nihonto.
dans ce cas si ton colis est ouvert et que tu arrive a justifier l'anciennetée de ton acquisition, tu n'auras à payer que les frais de dossiers (la tout de meme scandaleuse somme de 25 euros !!!)
à toi de voir si tu veus declarer.
JeX
Siegfriedt
22/12/2005, 08h41
Super comme information, mais comme j'habite la province, et que le sabre risque d'arrivé à Paris, est-ce qu'on doit apporter ou envoyer la preuve à Charles de Gaulle par exemple, ou le sabre est-il mis à la section de dédouanement la plus proche du domicile ?
Comme je pense pas me payer une lame avec superbe polissage, mais plus quelque chose qui aura l'air je pense assez ancien (question de coût), j'espère que celà ne posera pas de problèmes.
tant qu'a faire il faudrait que le certificat soit avec la lame sinon aucune idée pour l'emplacement des douanes.
il faut aussi parfois les relancer quand un delais de livraison est dépassé depuis longtemps, (j'ai un amis dont le colis est resté deux mois au douanes avant que quelqu'un daigne l'appeler pour lui dire...)
JeX
Siegfriedt
22/12/2005, 09h05
Oups, çà çà fait frémir. J'espère que çà ne va pas m'arriver.
Donc lorsque je me serai décidé, je vais faire en sorte que la personne puisse mettre un certificat facilement à la portée à l'ouverture de la boîte, ou au mieux dessus, mais j'espère que celà ne va pas inciter certains à "m'emprunter à long termes" l'objet en question.
J'ai déjà commandé des sabres européens anciens, que j'ai depuis revendu, mais si j'avais su pour le principe de non-paiement de certaines taxes, j'aurai fait mettre dessus autre chose que "objet de décoration", vu que çà en était finalement.
En tout cas Jex, tes informations sont de première ordre, merci.
Je vois qu'il faut aussi payer la TVA sur un Katana ?
Moi je suis résidant au Japon avec un Working Holliday, et l'ambassade de France m'a dit que je n'avais pas de TVA a payer au retour, car je suis résidant. (Manquerait plus que tu paye la TVA sur tout ce que tu possede quand tu demenage... vla le budget...)
Je compte ramener un Katana, (Env 300 000Yen) donc, la TVA est un sujet qui m'interesse !
Pour le Faire voyager en avions, je supose que son amballage d'origine, bien proteger et skotcher suffirons pour le mettre en saout (...)
Une autre question me taraude du coup, et si c'est un cadeau, je paye la TVA ? (Parceque la, j'aurais pas forcement la facture...)
Compliquer tout ca... Mais ya des experts dans l'coin... ;)
Siegfriedt
22/12/2005, 09h16
Vu que pendant un déménagement tu ramènes pas mal de choses, et que t'as jamais toutes les factures, tu as juste à leur expliquer, et pour ma part, ils ont compris.
Je suis sûr au moins d'une chose, il faut que tu possèdes l'objet depuis plus de six mois, sinon, tu payes des taxes dessus.
Mais bon, si tu veux tu peux l'envoyer par la poste, en mettant sur la déclaration déménagement et objet de décoration, et je pense que çà devrait marché. Dans le pire des cas, tu devras prouver que tu changes de pays.
Bah j'ai prevu de faire un colis special que je vais renvoyer par avions 2 semaines avant de rentrer ! dans lequel il y auras tout mes objets lourds, et la plupart des cadeaux que je ramene !
Pour prouver que je change de pays, pas de soucis.
J'ai 1 visa Working Holliday et je part lorsqu'il se termine. Ma carte de résidant au Japon, et ma carte de l'ambassade de France.
En fait, normalement, si tu montre ton passeport a l'achat d'un objet a l'etranger, tu est detaxé, puisque tu paira les taxe de ton pays au retour.
Moi, mon visa ne me permet pas d'etre detaxé au Japon !
Je me vois donc trés mal, payer 20% de tax, par dessus le produit qui a deja etait taxé au Japon. (A moin qu'il ne fasse un savant calcul pour faire la difference... ;) )
J'espere quand meme, qu'il vont pas me cassé les pieds...
Bon on est pas dans Wasabi... mais quand meme ! (Promis, je collerais pas un pain au douanier... ;) )
:D
dans la mesure ou c'est un demenagement vois directement avec l'ambassade de france pour ces infos mais je pense qu'il ne devrias pas y avoir de problemes
JeX
infos de derniere minute, il semblerait que les frais de douane pour les objets de plus de 100 ans soit de 5% :)
corto cortoooooooo...
JeX
A ce sujet, ne faut-il pas une autorisation pour sortir le sabre et il faudrait peut-être d'abord savoir si ledit sabre est considéré comme épée ou oeuvre d'art car je crois que la législation change du tout au tout en fonction de la dénomination. Justement à ce sujet j'aimerais avoir des précisions si quelqu'un pouvait en apporter je crois que ça plairait à un grand nombre.
Ah mon avis, c'est une arme !
Concu pour la coupe, trés tranchant et trés solide...
Enfin, la je parle pour moi ;)
skydiver
22/12/2005, 11h33
Certaines lames sont interdites d'exportation. L'Administration japonaise a répertorié ces sabres et les douanes sont ampliataires des informations.
Désolé jex mais ton information n'est pas bonne; tout dépend du type d'objet, pas uniquement de son âge.
Merci Skydiver, mais j'aurais également voulu savoir ce que dit la loi japonaise sur la détention d'armes blanches, je sais qu'elle est drastique concernant les armes à feu mais qu'en est-il des armes blanches ou dites telles?
jeancharles
22/12/2005, 13h37
bonjour messieurs,
si la question est " les frais douanier d'import d'une lame" pour un résident fr qui achete au japon, la reponse est bien 5% de frais douanier si l'objet > 100 ans.
les objets interdit d'export sont les kokuho et juyo bijutsu hin. respectivement trésors nationaux et important art objects. alors bon, meme si un privé (riche) peut posseder de tels objets, je ne pense pas que l'ont parle de ce type de lame dans ce post.
donc, deux cas de figures. un privé residant fr achete un sabre a un marchand sur le net. le marchand fera les papiers d'export et le receveur payera ses taxes en fonction de l'age de l'objet.
dans le cas de senshin, son sabre doit normelement posseder deja une "registration card" obligatoire pour toutes lame au japon, sans distinction de qualité. il devra donc, muni de cette carte demander au ministere des affaires culturel japonais une autorisation d'export. ca prend 15/20 jours environ. c'est une demande administrative qui sera accordé sans aucun doute, sauf si kokuho ou juyo bijutsu hin! :)
la douane fr ne fera aucun pb puisque l'objet est deja sa propriété.
cordialement
Et comment je peux savoir si mon Katana est "exportable" ?
C'est le pere de ma copine (Kendoka : 7eDan) qui doit le me trouver... et je me vois mal lui expliquer ca... (il parle pas Francais...) ;)
Enfin... au pire, on verra bien !
Si je demonte le Katana, leur dit que la lame est un cadeau, je les vois mal me dire, ah non, cette lame c'est pas possible... (ou le mec est trés doué !! ; ) )
:p
jeancharles
22/12/2005, 15h12
si je comprend bien ,tu l'a pas encore?
alors sauf si le pere de ton amie t'offre un tresor, il sera exportable. avec le sabre il y aurra une registration card. avec ce document tu aurra l'autorisation, meme si c'est un juyo, ce que je te souhaite.. :wink:
je repete, les categories de lames non exportable ne nous concerne pas vraiment...
il ya assez fort peu de chance que le papa kendoka de ta petite amie, t'achete une lame tresors national donc à mon avis pas d'inquietude :)
jex
greegreen
31/12/2005, 01h37
sinon sur comande aux usa toutes lescommandes sont elles verifiées? sinon quel probabilitées aije d passer a travers les mailes...
pour un katana a 220€+40€ de frais de port par avion (des usa) a combien s eleverait le prix a payer en plus?
1/ En lisant ce sujet, j'ai l'impression que certains d'entre vous (Siegfriedt en particulier) ont déjà expérimenté un déménagement en France avec un dédouanage total des articles acheté avant les 6 derniers mois du séjour (apparement il faut séjourner au Japon au moins un ans pour bénéficier de ce régime, dixit le site des douanes).
Comme Senshin, j'ai des chances d'avoir, et j'ai déjà, des articles qui n'ont pas de factures (en particulier des objets achetés chez des antiquaires).
Je me demande comment faire pour justifier du fait que je possèdait bien ces objets avant les 6 derniers mois de mon séjour. Cette question est aussi valable pour tout cadeau reçu.
Je pensais faire des photos de ces objets (qui n'ont pas de factures je le répète) avant l'expiration de mes 6 premiers mois ici, avec une coupure de journal (date incluse).
Est-ce que cette idée vous semble totalement saugrenue au regard des contrôles douaniers que l'on subit après avoir résidé au moins 1 ans au Japon ??
2/ Senshin, l'info que tu donne au sujet de l'ambassade de France est intéressante, si j'ai bien compris ce que tu dis la douane serait moins stricte que ce que j'ai pu comprendre de la lecture de leur site.
3/ tous les katanas que j'ai vu en vente (katanas anciens pour la plupart) avaient un certificat qui est nécessaire à l'export (ça m'a été précisé par les vendeurs). Sans cette pièce, à mon avis il est impossible d'en sortir un du Japon (sauf à le déclarer comme autre chose ... personnellement je trouve ça risqué car ils coûtent très cher en moyenne 200.000 - 500.000 yens au moins).
Merci d'avance pour vos avis sur la question :)
Nous avions déja abordé le sujet des droits de douanes et taux de tva relatif à l'importation de sabres contemporains type katana sur un précedent post.
Je viens de retrouver les doc relatifs à un import US
En mars 2003, j'ai commandé chez M. Crampton
1 Paul Chen shinto katana w/kit ,
6 mekugi,
6 shuriken
1 inro en bois (la seule pièce classée antiquité)
Montant de la facture 602,75 $, port compris (US Postal Service), l'assurance, offerte par M. Crampton, n'est pas comprise dans le montant de la facture, logique.
Sur l'emballage, une enveloppe plastique contenant la facture originale qui reflète à 100% les éléments cités si dessus, ainsi que le bordereau de déclaration douanière en 3 ex. Colis non ouvert par les douanes à Roissy, seule l'enveloppe plastique l'a été pour établir le formulaire de dédouanement. Le colis m'a été livré en banlieue sud de Paris, par un transpoteur anonyme, si j'avais été absent j'aurais du aller le chercher au centre des douanes le plus proche de mon domicile, à Lisses (Evry)
Sur le bordereau de dédouanement (cerfa n° 11017 01) figurent les données suivantes:
Expéditeur : In the shadow of leaves USA
Destinataire : Mes nom et adresse
Déclarant : Stile case 309 Rue des Voyelles fret 4 95702 Roissy CDG cedex
Pays d'expédition : Allemagne
Pays d'origine : Etats Unis
Montant total facture : USD / 602,75
Valeur facture en € : 562
Désignation ds marchandises : 1 colis ARME DE COLLECTION
Calcul des impositions : type A505 / base 562 / quotité 5,5000 / montant 31
Données comptables : TVA 31 / TOT 31 / T.E. 58,73 (le montant du chèque que j'ai remis au livreur) soit 31€ de TVA et 27,73€ de frais de dossier / droits de douanes
Préalablement à la commande j'avais pris contact avec la DGD à Bercy et exposé mon cas pour savoir ce que j'aurais à payer en terme de frais de dossier / droits de douanes et TVA, réponse claire et nette: un peu plus de 10% et c'est bien ce qui s'est passé.
Si à ce jour j'ai un doute, c'est bien sur le classement de TOUS les katana en "arme de collection". En 2003, Johnny Catherine ne s'était pas encore fait découper à Saint Denis de la Réunion et les 2 infirmières de l'HP de Pau n'avais pas été victimes d'un désaxé motivé par un fantasme de décapitation. Depuis ces événéments tragiques, les douanes ont peut être bien revu leur classification... A vérifier auprès des services compétents.
Autre point, les "cadeaux expédiés" sont éxonérés tant que la valeur ne depasse pas 45€ (Cf code des douanes)
Pour répondre à Djiit à une question sur l'autre post (TVA) apparamment on ne parle pas de sabres de collection mais de sabres achetés sur internet Paul Chen LL ou autre.
Pour répondre à Djiit à une question sur l'autre post (TVA) apparamment on ne parle pas de sabres de collection mais de sabres achetés sur internet Paul Chen LL ou autre.
Un, deux, trois on la refait...
1/ Pour un même bien, quel que soit le pays d'importation, si celui ci est situé hors zone euro, les frais de douanes et le taux de tva sont les mêmes (hormis le retour au bercail des expatriés qui reste un cas à part).
2/ Les frais de dossier / droits de douanes sont de 5%. Il y a peut être une exeption lorsque tu fais une déclaration spontanée au passage des dounes à l'aèroport, mais je n'ai jamais été confronté à ce type de démarche, n'ayant jamais rien à déclarer et ne m'étant jamais fait contrôler en à mon arrivée en France...
3/ Le taux de tva appliqué aux armes dites de collection est de 5,5%, tout comme pour les objets d'art. Pour le reste le taux est de 19,6%
Lorsque j'ai appelé la Direction Générale des Douanes en 2003, ma charmante correspondante m'a clairement dit que tous les katana bien que classés en 6ème catégorie étaient considérés comme "armes de collection".
Il n'y avait donc à l'époque aucune distinction entre les différentes lames Koto, Shinto, Shinshinto, Gendaito, Shingunto, Shinsakuto et les lames industrielle fabriquées en Chine ou aux US.
Pour ma part, avant ce coup de fil, j'étais comme toi et d'autres, persuadé que les lames de fabrication industrielle, étaient considérées comme des armes de sport au même titre qu'un iaito, donc redevables de 19,6% de tva lors de l'importation en plus des droits de douane...
Le bordereau de dédouanement a confirmé les dires de ma correspondante, TVA à 5,5% pour un PC, ce qui vous contredit jean charles et toi, c'est tout.
Si je devais repasser aujourd'hui une commande de lame hors zone euro, je rappelerai la DGD pour confirmation.
J'espère avoir été clair, sinon on passe en mp...
Siegfriedt
03/01/2006, 21h01
Décidement, ce forum est une véritable mine d'or en ce qui concerne les informations. Je félicite ceux qui l'ont créé, et ceux qui y participe.
Je vous souhaite en tous cas une bonne et heureuse année 2006 à tous, pleine de belles lames, et de tous ce que vous voulez.
donc moralité il vaut mieux importer un katana qu'un iaito. Merci du tuyau.
Siegfriedt
06/01/2006, 14h25
J'ai lu quelque part dans ce forum qu'il fallait des licenses d'importations si on voulait faire commerce de sabres.
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer dans ce domaine. Merci
Je pense qu'une chambre du commerce ou la DGCRF seront plus à même de te donner ce genre de renseignements
Siegfriedt
06/01/2006, 15h13
Merci,
Je dois justement avoir un rendez-vous dans une chambre de commerce la semaine prochaine, pour autre chose, mais je pourrais y demander tout bêtement :D . Je suis tête en l'air des fois.
Propulsé par vBulletin™ Version 4.2.3 Copyright © 2024 vBulletin Solutions, Inc. Tous droits réservés