Afficher la version complète : Amour Divorces internationaux : Tokyo s’en mêle enfin
Il y a parfois dans de nombreux postes des questions sur les divorces internationaux, voici un document relatif.
http://www.courrierinternational.com/article/2010/03/10/divorces-internationaux-tokyo-s-en-mele-enfin
Bonne lecture.
Article qui a deux ans bientot, c'est sympa mais faut se mettre a la page....c'est a dire toujours oui oui sur le papier mais rien concretement.
Ca a quand même l'air en meilleur voie : http://www.yomiuri.co.jp/dy/national/T120124005325.htm
J'aimerais profiter de ce fil pour poser deux questions :
- dans le cas d'un mariage effectué au Japon, à quelle vitesse se déroulent les démarches de divorce pour un couple sans enfant qui désire se séparer par consentement mutuel?
- même dans ce cas précis, la femme est-elle en droit de demander à l'homme une pension alimentaire ou tout autre dédommagement financier?
Par avance, merci!
Az_In_one
26/01/2012, 09h07
Ouh pinaise !
Sleidia a enfin trouvé une mamachan pour faire un mariage blanc et avoir une résidence ! Félicitations !
Si tu pouvais garder tes fantasmes pour toi, ça ne serait pas pour me déplaire.
Et si quelqu'un pouvait répondre intelligemment à la question par la même occasion ...
De quelques lectures de-ci de-là,
- Il me semble que le lieu du mariage n'influe que peu sur la durée de la procédure de divorce (certains papiers sont peut-être plus longs à obtenir, mais la procédure est la même).
- Le mariage par consentement mutuel semble plus simple au Japon qu'en France (un simple papier à déposer à la mairie, alors qu'en France, il faut quand même un avocat), par contre par la suite il faut faire retranscrire le divorce sur les registre d'état civil français.
- Concernant la pension, je ne sais pas exactement quels sont les droits de l'ex épouse, par contre j'avais lu que, quand bien même un paiement de pension a été décidé lors d'un divorce non amiable, l'ex mari ne peut pas être poursuivi pour défaut de paiement de ladite pension (et il semblerait que les ex-maris Japonais oubliant de payer ne soient pas si rares ).
Tout cela reste à confirmer, car je n'ai plus les sources en tête.
Ouh pinaise !
Sleidia a enfin trouvé une mamachan pour faire un mariage blanc et avoir une résidence ! Félicitations !
Il y en a qui font vraiment avancer le schmilblik avec leurs remarques sur ce forum ...
liptonic
26/01/2012, 13h54
Il y en a qui font vraiment avancer le schmilblik avec leurs remarques sur ce forum ...
La tu donnes également le bâton pour te faire battre... (par ailleurs, forum que tu peux quitter si cela ne te convient pas)
Les propos tenus par des Japonais -auquel je viens de demander- auraient tendance à confirmer ceux de Rasen concernant le divorce par consentement mutuel.
skydiver
26/01/2012, 15h08
Divorce réalisé en moins de trois mois, dans ce cas, selon deux amies Japonaise...divorcées.
Il y a aussi la methode Gnurou pour departager :p
Merci Rasen :)
De quelques lectures de-ci de-là,
- Il me semble que le lieu du mariage n'influe que peu sur la durée de la procédure de divorce (certains papiers sont peut-être plus longs à obtenir, mais la procédure est la même).
Bizarre. Au contraire, j'ai cru lire ici et là que c'était important dans la mesure où un mariage fait en France nécessite que les formalités de divorce soient effectuées en France, ce qui implique donc de passer par la justice. Ou alors j'ai mal compris?
- Le divorce par consentement mutuel semble plus simple au Japon qu'en France (un simple papier à déposer à la mairie, alors qu'en France, il faut quand même un avocat), par contre par la suite il faut faire retranscrire le divorce sur les registre d'état civil français.
Tu saurais combien de temps prend cette procédure et si il faut absolument être sur le sol français pour l'effectuer?
- Concernant la pension, je ne sais pas exactement ....
Si quelqu'un a plus d'info à ce sujet, ce serait super sympa.
Principalement, sous quelles conditions une pension peut être demandée.
Merci encore!
ps: En fait, ce qui a motivé ces questions c'est le fait que j'ai récemment rencontré une japonaise sans enfants divorcée d'un français et j'ai halluciné quand elle m'a raconté qu'elle avait droit à une pension alors qu'elle ne travaille pas et qu'elle n'a même pas fait l'effort d'apprendre le français. En tant qu'homme, je ne comprends pas en quoi on devrait assister une ex-femme qui ne fait pas l'effort de se prendre en charge. Et l'égalité homme-femme alors? Au fait, ça existe les hommes qui percoivent une pension de leur ex-épouse??
Divorce réalisé en moins de trois mois, dans ce cas, selon deux amies Japonaise...divorcées.
Une truc que je comprends pas : puisqu'au Japon le divorce ne passe pas par la justice, pour quelle raison cela prend autant de temps?
Beaucoup de réponses sont dans ce doc de l'ambassade :
http://www.ambafrance-jp.org/IMG/pdf/general_divorce_-_juillet_2011.pdf
morceaux choisis :
Si les époux sont d'accord pour divorcer comme sur les conséquences du divorce, le divorce
par consentement mutuel consiste en une simple déclaration de divorce à la mairie:
[...]
● Il est définitif et sans appel au regard du droit japonais;
● Sa publicité en France (mention en marge de l'acte de naissance du conjoint français et de
l’acte de mariage) exige certaines formalités.
[...]
En règle générale, le divorce prononcé par une autorité étrangère doit faire l’objet d’une
vérification d’opposabilité par le Procureur de la République territorialement compétent.
[...]
L'apposition de la mention du divorce japonais en marge de l'acte de mariage et de l'acte de
naissance français est ordonnée par le Procureur de la République territorialement compétent,
que le mariage ait été célébré au Japon ou en France.
[...]
S’adresser au procureur d'ordonner la publicité en France du divorce. La section consulaire de
l’Ambassade met à votre disposition une lettre-type, sur demande de votre part.
[...]
Pour que le divorce par déclaration à la mairie puisse être reconnu en France (cas
d’applicabilité de la loi japonaise en droit français), deux conditions doivent être remplies :
- l’un des conjoints au moins ne doit pas posséder la nationalité française
- l’un des conjoints au moins de doit pas être domicilié en France au moment du divorce,
Dans le cas contraire, la loi française à vocation à s’appliquer.
Joindre une attestation sur l’honneur sur la nationalité du conjoint japonais
Donc il semblerait bien que tu puisse te marier sur les rives du Zambèze (où les filles sont belles et gentilles), puis divorcer au Japon.
Suis tombé sur un article intéressant ici : http://france-japon.net/2006/10/21/divorces-franco-japonais-en-finir-avec-la-rsignation/
En résumé : il faut être suicidaire pour faire des enfants avec une japonaise.
Par contre, très difficile de trouver des infos sur la pension alimentaire dans un divorce concerté.
Je n'est rien trouvé de probant pour le moment mais j'ai bien peur que la fille qui ne désire pas travailler soit en mesure de demander une pension alimentaire.
Si quelqu'un pouvait confirmer ou infirmer ...
En résumé : il faut être suicidaire pour faire des enfants avec une japonaise.
C'est peut etre un peu extreme, mais en meme temps, cette reaction ne m'etonne pas.
Se marier (et faire des enfants) avec une japonaise c'est prendre un risque élevé je pense.
Le conseil a donner dans ce cas cest de BIEN reflechir avant de se lancer et surtout de pas se precipiter pour le marriage.
Et surtout penser a la separation des biens, avec un contrat en bonne et due forme avec un notaire afin de preserver les biens acquis avant le marriage.
Sinon meme en travaillant, la femme peut demander un epension alimentaire (ca doit dependre du salaire)
...
Sinon meme en travaillant, la femme peut demander une pension alimentaire (ca doit dependre du salaire)
Juste pour préciser : même dans le cas où il n'y a pas d'enfants?
Un autre truc qui m'a halluciné c'est que même pour un divorce concerté, la femme est en droit de demander des dommages et intérêts!
( http://www.kyougi-rikon.com/rikon/10/index.html )
Dans le cas ou il y a un enfant seulement je pense.
T'as pas tout vu encore :
http://www.kazu4si.com/HP/naiyou/makami/konnyaku.htm
On peut aussi demander des dommages et interets pour la rupture apres fiancailles....
Quand j'ai annonce a mon ex que je voulais rompre elle m'a fait le coup des dommages et interets, avocats et tout....
....
je me dis que finalement, j'ai bien fait de pas me marier...
(je precise que rien ne s'est passe finalement, mais ca en dit long sur sa facon de penser)
Dans le cas ou il y a un enfant seulement je pense.
Une japonaise sur Mixi me dit le contraire ... mais rien de certain encore.
Je risque d'avoir plus d'infos très bientôt.
icebreak
27/01/2012, 00h10
Et surtout penser a la separation des biens, avec un contrat en bonne et due forme avec un notaire afin de preserver les biens acquis avant le marriage.
Le contrat de mariage japonais est d'office sous Séparation de biens. Ne rentrent pas en compte ceux acquis par héritage même pendant le mariage et en cas de Divorce, on ne regarde que la part acquise entre le mariage et le divorce, donc les nanas le font après que le mari ai touché la retraite :)
Ensuite hors contrat de mariage, ce n'est pas le régime par défaut japonais qui s'applique mais le régime du lieu de votre première vie commune (résidence principale). En gros se marier au Japon et vivre en France applique la loi France de la communauté réduites aux acquêts.
Le régime change uniquement si vous vivez ailleurs pendant plus de 10 ans.
Et en cas de divorce, TOUS les régimes s'appliquent en fonction des années. Genre les 10 premières années sont vus sous le régime nippon puis les suivantes sous le régime allemand si vous avez vécu là bas ensuite pendant plus de 10 ans...
Suis tombé sur un article intéressant ici : http://france-japon.net/2006/10/21/divorces-franco-japonais-en-finir-avec-la-rsignation/
En résumé : il faut être suicidaire pour faire des enfants avec une japonaise.
Il le faut en effet et a chaque relation serieuse ou je commencais a plus ou moins me projeter sur l'avenir, je gardais cette epee de damocles en tete.
En tout cas, fais gaf Sleidia, un dekikon ca arrive plus vite qu'on ne le croit.
Un pote d'un pote a rencontre une japonaise, concubinage, fiancaille, super copulage a gogo depuis le debut, mariage, enceinte, tout ca sur 3 ans et patatra...gamin qui nait et la c'est devenu une autre personne, refus de dormir dans le meme lit et galipette, relation distante-froide depuis 2 ans. Il pense clairement s'etre totalement fait avoir voir utilise! Si divorce, menace de plus jamais revoir le cherubin etc...et le gouvernement japonais avec ces croutons, ca prendra une decennie voir 2 minimum pour que ca bouge concretement avec une mise en application reelle.
Je me souviens plus du taux de divorce entre une japonaise et un etranger mais ca atteind les 45 a 50% je crois bien (a verifier!).
Quand tu repasses au Japon, mp et on ira boire un coup pour en parler ^^
Ca a quand même l'air en meilleur voie : http://www.yomiuri.co.jp/dy/national/T120124005325.htm
Sur l'article ca pleure sur la pauvre japonaise ayant perdu sa gamine et a la fin on voit le nombre de demandes de plusieurs pays.
Ca aurait plus objectif de prendre le nombre global de cas et de preciser combien y a de demandes par des parents japonais et etrangers! Je suis persuade que 9 cas sur 10 ca vient de l'etranger. Enfin ca reste du yomiuri hein....
...
En tout cas, fais gaf Sleidia, un dekikon ca arrive plus vite qu'on ne le croit....
Bah, à maintenant 40 ans, ça ne risque pas de m'arrriver.
Ma plus longue relation a duré 5 ans et j'ai toujours fait attention.
Et puis je connais tellement de gars qui vivent l'enfer avec une nana que je suis totalement immunisé contre ce genre d'erreur pour bleus :)
J'en connais même un qui s'est fait menacer au couteau par sa nana ahaha :)
Sans parler d'un autre que je vois rarement mais qui a tout l'air d'un zombie au bord du suicide à chaque rencontre.
Franchement, même pour un visa à la clé, je tenterais pas une aventure pareille.
Connaissant très bien les raisonnements ubuesques dont peut être capable une japonaise, le mariage avec l'une d'elles et tout ce que ça induit c'est clairement pas fait pour moi.
Les sentiments font perdre la raison c'est bien connu!
Des cas de folles comme de fous, y en a partout mais y a des cas extremes chez nos amis Japonais.
Il y a des couples franco japonais qui fonctionnent tres bien ou tout du moins en apparence. En prive, j'ai malheureusement du entendre des tristes recits "tu sais, depuis que j'ai mes filles, ma femme dort avec elles et moi c'est dans le salon..."
Tu te repointes quand car t'as bien une idee ? :P
Tiens un autre article trouve.
http://www.jolpress.com/article/des-divorces-qui-tournent-au-cauchemar-80799.html
J'en connais même un qui s'est fait menacer au couteau par sa nana ahaha :)
Je pense pas que ca soit un cas isole justement....
...
Neanmoins mieux je pense qu'il vaut mieux passer par un notaire pour clarifier ca, quitte a rajouter qq mentions speciales.
D'ailleurs c'est pas possible de noter sous contrat qu'en cas de divorce, la garde des enfants est partagee?
Perso avec une chance sur 2 de divorcer, je prefere assurer mes arrieres.
si c'est pour payer la 1/2 de son salaire tous les mois pour des enfants qu'on voit pas...
sinon je me marie pas un point c'est tout.
Az_In_one
27/01/2012, 08h10
On peut aussi demander des dommages et interets pour la rupture apres fiancailles....
C'est une disposition qui existe également dans le droit civil français, et j'imagine dans de nombreux pays de par le monde. Des fiançailles représentent un investissement conséquent que ce soit sur le plan émotionnel, financier, temporel. Une rupture peut donc aboutir à une demande de compensation.
Pour ce qui est des papas qui font couchette sur le canapé et dont la femme menace d'enlever les enfants, une frappe préemptive en emmenant les enfants en France, en confisquant les passeports des deux nationalités, et en demandant une interdiction de sortie du territoire par la suite, ça se tente.
Et puis je connais tellement de gars qui vivent l'enfer avec une nana que je suis totalement immunisé contre ce genre d'erreur pour bleus :)
J'en connais même un qui s'est fait menacer au couteau par sa nana ahaha :)
Y a surtout beaucoup de femmes qui se font tabasser par leur mari...
icebreak
30/01/2012, 00h17
On peut pas se marier si on pense a faire un contrat.
C'est penser à l'après qui ne devrait pas exister pour moi.
Après ça sert à rien, on est Français, on peut pas nous obliger à faire réellement quelque chose.
Ensuite la japonaise couche ptet pas mais accepte plus facilement l'adultère du coup. Fais ton choix camarade.
Aurais-tu un fond romantique Ice ? Sous cette carapace de dur marseillais ?
Je suis bien d'accord sur le principe. Par contre, dans une société où il y a statistiquement autant de problèmes après le mariage, n'est-ce pas obligé de penser "contrat" ?
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