Urbanisme et risque industriel

[sabaku_kyuu]

bonjour et bonne année 2008.
Je vous écris car voila dans 3 semaines, je pars pour Ôsaka et je travaille sur le risque indistriel dans la baie d'Ôsaka. Je voulais savoir si quelqu'un pouvait m'aider à répondre à ces questions.

1 quelle loi régit la prévention industrielles pour les bâtiments des riverains? (la Building standard Law ou une autre loi).

2 quel(s) organe(s) surveille l'urbanisme dans une ville japonaise? (la mairie de la ville (comme en france) ou un autre bureau public ou privé).

Je vous remercie pour celles ou ceux qui pourront m'aider à répondre à ces questions qui certes ne sont pas faciles à répondre mais qui m'aideraient énormément.[/b]

[keya]

Je ne suis pas un expert, mais il me semble qu'il y a plusieurs lois qui interviennent.

Je ne pige pas l'expression "prévention industrielles pour les bâtiments des riverains" (sic), mais plutôt la question a trait à la notion de prévention de risques des bâtiments industriels pour la sécurité des riverains, comme dans le cas d'AZF à Toulouse (je m'excuserai s'il s'agit de prévention et maîtrise de risques industriels sur l'environnement et la sécurité des riverains).

1) Au Japon, trois lois interviennent dans toute construction :
- 都市計画法 ;
- 都市再開発法 ;
- 建築基準法 ;
correspondant grosso modo au code de l'urbanisme et au code de la construction et de l'habitation (la loi 1977 sur l'architecture ne concerne pas, puisque réglemantant le métier d'architecte ; par contre, la loi littoral oui, dans une certaine mesure).

D'habitude, qui plus est, il faut se réfère à qulques lois, dont notamment, dans ce cas d'espèce :

- 国土利用計画法, réglementant l'usage d'un terrain ou d'une aire;
- 港湾法, différents articles concernant le port ;
- 消防法, ayant trait à la sécurité incendie (accès, coupe feu, etc) ;
- 地方拠点都市地域の整備及び産業業務施設の再配置の促進に関する法律, concernant spécifiquement sur les installations industrielles dans des villes ;
- 土地基本法 et 土地区画整理法, deux lois déterminant l'usage de chaque délimitation d'aire, comme POS, H/L, ZAC, etc.

Peut-être deux lois générales mais importantes pour la région de Kansai :
- 近畿圏の近郊整備区域及び都市開発区域の整備及び開発に関する法律 ;
- 近畿圏整備法.

2) en général, à la mairie d'arrondissement concernée (il y a toujours une section dont le nom diffère d'une mairie à une autre). Il est possible de devoir se renseigner auprès de la mairie de la ville, voir du conseil général.

keya, hors la loi de lejapon.org

[sabaku_kyuu]

Merci encore Keya désolé pour le temps de réponse ton aide m'ai précieuse quoi qu'il en soit cela me permet de faire des recherches plus précises.

Le thème de mon mémoire traite du risque sismique et industriel dans la baie d'Osaka en fait je cherche à savoir comment les lois préventives se complètent ou s'opposent entre elles.
Par completent ou s'opposent entre elles , je comprend ici par exemple la structure du bâtiment, l'étage maximal, la fonction du bâti...

si la loi préventive antisismique dit qu'un bâtiment résidentiel ne peut faire plus de 4étages mais que la loi face au risque industriel impose des bâtiments de 2 étages et bien je cherche a présenter cette diférence. si la loi antisismique impose des renforts métalliques à tous les bâtiments tout comme la loi face au risque industriel je cherche aussi a le présenter.

Voila si jamais tu as des infos sur ce sujet n'hésite pas à m'en faire part.

Encore merci

[tk2003]

2 quel(s) organe(s) surveille l'urbanisme dans une ville japonaise? (la mairie de la ville (comme en france) ou un autre bureau public ou privé).
Il me semble que c'est la même chose qu'en France :
http://www.gridauh.fr/sites/fr/fichier/3eccbac5161a5.pdf

[sabaku_kyuu]

Bonjour merci TK2003

Désolé pour toi mais je vois que mes sources sont bonnes je connait le texte de Terao Hitoshi
Et plus que ca je dois le rencontrer en personne dans un mois à Niigata dans son bureau universitaire.

Merci encore pour votre aide ca me remonte le moral car mon sujet m'interesse beaucoup (Terao Hitoshi aussi) mais c pas facile par moment. C'est pour cela que toute aide est le bien venu pour moi Merci

[tk2003]

OK, alors bonne continuation et bon courage... :)